Pierre Gaultier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les actes
mentionnés à l'article 6 conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000031734141(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201530/12/2015
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000031463792(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 201511/11/2015
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000029417455(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000029290904(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965785(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856583(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les actes
mentionnés au 2° a de l'article 5, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028655805(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201426/02/2014
De: Pierre Gaultier
responsable de l'unité guichet
Objet:
les mêmes actes, conjointement à deux des délégataires mentionnés ci-dessous
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000028544340(source JORF)
délégation de signature
02 Février 201402/02/2014
De: Gaultier (Pierre)
Objet:
à l'honorariat
Indre
JORFTEXT000000802702(source JORF)
admission
13 Mai 200413/05/2004
De: Gaultier (Pierre, Albert)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000794953(source JORF)
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gaultier (Pierre, Claude, Bernard)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 2002
JORFTEXT000000783083(source JORF)
admission
27 Novembre 200227/11/2002